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CGU
CONDITIONS GÉNÉRALES D'UTILISATION DU SITE
Black Panda ™ est une marque de Mow Xml Co. Ltd.
Article 1 : Informations légales
En vertu de l'article 6 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, il est précisé dans cet article l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.
Le site Black Panda ™ est édité par :
Monsieur Cédric FOURT, domicilié(e) à l'adresse suivante : 6, rue de Lutterbach, Le Vernois, Bât. S, Allée 2, 71300 Montceau-les-Mines
Téléphone : 07.69.37.76.81/ Adresse e-mail : contact@mowxml.org
Le directeur de publication du site est :
Monsieur Cédric FOURT.
Le site Black Panda ™ est hébergé par :
OVH, dont le siège est situé 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France
Numéro de téléphone : 09.72.10.10.07
Article 2 : Présentation du site
Le site Black Panda ™ a pour objet :
Création de supports pour internet, sites, blog, et principalement un système de gestion de contenu (CMS - Content Management System en anglais) avec de multiples options. MowXml propose aussi des séminaires de formation pour toute activité représentée sur internet.
L'offre est universelle et de ce fait s'adresse à tous. A noter que les associations, réseaux scolaires, commerçants, artisans et entrepreneurs en freelance sont privilégiées et bénéficient donc d'un tarif spécifique, souvent gratuit en matière de support et d'hébergement, leur laissant libre-choix quant à l'achat d'options.
Article 3 : Contact
Pour toute question ou demande d'information concernant le site, ou tout signalement de contenu ou d'activités illicites, l'utilisateur peut contacter l'éditeur à l'adresse e-mail suivante: contact@mowxml.org ou adresser un courrier recommandé avec accusé de réception à : Monsieur Cédric FOURT - 6, rue de Lutterbach, Le Vernois, Bât. S, Allée 2, 71300 Montceau-les-Mines
Article 4 : Acceptation des conditions d'utilisation
L'accès et l'utilisation du site sont soumis à l'acceptation et au respect des présentes Conditions Générales d'Utilisation.
L'éditeur se réserve le droit de modifier, à tout moment et sans préavis, le site et des services ainsi que les présentes CGU, notamment pour s'adapter aux évolutions du site par la mise à disposition de nouvelles fonctionnalités ou la suppression ou la modification de fonctionnalités existantes.
Il est donc conseillé à l'utilisateur de se référer avant toute navigation à la dernière version des CGU, accessible à tout moment sur le site. En cas de désaccord avec les CGU, aucun usage du site ne saurait être effectué par l'utilisateur.
Article 5 : Accès et navigation
L'éditeur met en œuvre les solutions techniques à sa disposition pour permettre l'accès au site 24 heures sur 24, 7 jours sur 7. Il pourra néanmoins à tout moment suspendre, limiter ou interrompre l'accès au site ou à certaines pages de celui-ci afin de procéder à des mises à jours, des modifications de son contenu ou tout autre action jugée nécessaire au bon fonctionnement du site.
La connexion et la navigation sur le site Black Panda ™ valent acceptation sans réserve des présentes Conditions Générales d'Utilisation, quelques soient les moyens techniques d'accès et les terminaux utilisés.
Les présentes CGU s'appliquent, en tant que de besoin, à toute déclinaison ou extension du site sur les réseaux sociaux et/ou communautaires existants ou à venir.
Article 6 : Gestion du site
Pour la bonne gestion du site, l'éditeur pourra à tout moment :
- suspendre, interrompre ou limiter l'accès à tout ou partie du site, réserver l'accès au site, ou à certaines parties du site, à une catégorie déterminée d'internaute ;
- supprimer toute information pouvant en perturber le fonctionnement ou entrant en contravention avec les lois nationales ou internationales, ou avec les règles de la Nétiquette ;
- suspendre le site afin de procéder à des mises à jour.
Article 7 : Services résevés aux utilisateurs inscrits
7.1 : INSCRIPTION
L'accès à certains services est conditionné par l'inscription de l'utilisateur.
L'inscription et l'accès aux services du site sont réservés exclusivement aux personnes physiques capables juridiquement, ayant rempli et validé le formulaire d'inscription disponible en ligne sur le site Black Panda ™, ainsi que les présentes Conditions Générales d'Utilisation.
Lors de son inscription, l'utilisateur s'engage à fournir des informations exactes, sincères et à jour sur sa personne et son état civil. L'utilisateur devra en outre procéder à une vérification régulière des données le concernant afin d'en conserver l'exactitude.
L'utilisateur doit ainsi fournir impérativement une adresse e-mail valide, sur laquelle le site lui adressera une confirmation de son inscription à ses services. Une adresse de messagerie électronique ne peut être utilisée plusieurs fois pour s'inscrire aux services.
Toute communication réalisée par Black Panda ™ et ses partenaires est en conséquence réputée avoir été réceptionnée et lue par l'utilisateur. Ce dernier s'engage donc à consulter régulièrement les messages reçus sur cette adresse e-mail et à répondre dans un délai raisonnable si cela est nécessaire.
Une seule inscription aux services du site est admise par personne physique.
L'utilisateur se voit attribuer un identifiant lui permettant d'accéder à un espace dont l'accès lui est réservé (ci-après "Espace personnel"), en complément de la saisie de son mot de passe.
L'identifiant est définitif, en revanche le mot de passe est modifiable en ligne par l'utilisateur dans son Espace personnel. Le mot de passe est personnel et confidentiel, l'utilisateur s'engage ainsi à ne pas le communiquer à des tiers.
Black Panda ™ se réserve en tout état de cause la possibilité de refuser une demande d'inscription aux services en cas de non-respect par l'Utilisateur des dispositions des présentes Conditions Générales d'Utilisation.
7.2 : DÉSINSCRIPTION
L'utilisateur régulièrement inscrit pourra à tout moment demander sa désinscription en se rendant sur la page dédiée dans son Espace personnel. Toute désinscription du site sera effective après que l'utilisateur ait rempli le formulaire prévu à cet effet, dans le délai suivant : quatorze jours.
Article 8 : Responsabilités
L'éditeur n'est responsable que du contenu qu'il a lui-même édité.
L'éditeur n'est pas responsable :
- en cas de problématiques ou défaillances techniques, informatiques ou de compatibilité du site avec un matériel ou logiciel quel qu'il soit ;
- des dommages directs ou indirects, matériels ou immatériels, prévisibles ou imprévisibles résultant de l'utilisation ou des difficultés d'utilisation du site ou de ses services ;
- des caractéristiques intrinsèques de l'Internet, notamment celles relatives au manque de fiabilité et au défaut de sécurisation des informations y circulant ;
- des contenus ou activités illicites utilisant son site et ce, sans qu'il en ait pris dûment connaissance au sens de la Loi à l'égard de traitement de données à caractère personnel.
Par ailleurs, le site ne saurait garantir l'exactitude, la complétude, et l'actualité des informations qui y sont diffusées.
L'utilisateur est responsable :
- de la protection de son matériel et de ses données ;
- de l'utilisation qu'il fait du site ou de ses services ;
- s'il ne respecte ni la lettre, ni l'esprit des présentes CGU.
Article 9 : Liens hypertextes
Le site peut contenir des liens hypertextes pointant vers d'autres sites internet sur lesquels Black Panda ™ n'exerce pas de contrôle. Malgré les vérifications préalables et régulières réalisés par l'éditeur, celui-ci décline tout responsabilité quant aux contenus qu'il est possible de trouver sur ces sites.
L'éditeur autorise la mise en place de liens hypertextes vers toute page ou document de son site sous réserve que la mise en place de ces liens ne soit pas réalisée à des fins commerciales ou publicitaires.
En outre, l'information préalable de l'éditeur du site est nécessaire avant toute mise en place de lien hypertexte.
Sont exclus de cette autorisation les sites diffusant des informations à caractère illicite, violent, polémique, pornographique, xénophobe ou pouvant porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre.
Enfin, Black Panda ™ se réserve le droit de faire supprimer à tout moment un lien hypertexte pointant vers son site, si le site l'estime non conforme à sa politique éditoriale.
Article 10 : Collecte de données
Le site est déclaré à la Commission Nationale Informatique et Libertés (CNIL) sous le numéro 1473065 v 0
En outre, le site est conforme aux dispositions de la Loi n° 83-18 bb 3 acbefaf 1383 fafcffea c f'fbbcfacffeba, cba bfaafafa af cba ffaaffaa. En vertu des dispositions de la loi précitée, l'utilisateur bénéficie, notamment, d'un droit d'opposition (articles 32 et 38), d'accès (articles 38 et 39) et de rectification (article 40) des données le concernant.
Pour faire usage de l'un des droits précités, l'utilisateur doit s'adresser à l'éditeur en le contactant par e-mail à l'adresse suivante : contact@mowxml.org, ou par courrier recommandé adressé au domicile de l'éditeur en précisant ses nom, prénom(s), adresse et adresse(s) e-mail.
Article 11 : Cookies
Le site a éventuellement recours aux techniques de "cookies" lui permettant de traiter des statistiques et des informations sur le trafic, de faciliter la navigation et d'améliorer le service pour le confort de l'utilisateur, lequel peut s'opposer à l'enregistrement de ces "cookies" en configurant son logiciel de navigation.
Article 12 : Propriété intellectuelle
La structuration du site mais aussi les textes, graphiques, images, photographies, sons, vidéos et applications informatiques qui le composent sont la propriété de l'éditeur et sont protégés comme tels par les lois en vigueur au titre de la propriété intellectuelle.
Toute représentation, reproduction, adaptation ou exploitation partielle ou totale des contenus, marques déposées et services proposés par le site, par quelque procédé que ce soit, sans l'autorisation préalable, expresse et écrite de l'éditeur, est strictement interdite et serait susceptible de constituer une contrefaçon au sens des articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Et ce, à l'exception des éléments expressément désignés comme libres de droits sur le site.
L'accès au site ne vaut pas reconnaissance d'un droit et, de manière générale, ne confère aucun droit de propriété intellectuelle relatif à un élément du site, lesquels restent la propriété exclusive de l'éditeur.
Il est interdit à l'utilisateur d'introduire des données sur le site qui modifieraient ou qui seraient susceptibles d'en modifier le contenu ou l'apparence.
Article 13 : Utilisation règlementée
Règlements relatifs au contenu et au comportement de l'utilisateur
Les produits et services de réseaux sociaux et de partage Black Panda ™ permettent à des individus issus de milieux divers de lancer des conversations, partager des expériences, collaborer sur des projets et créer des communautés. Nos règles jouent un rôle important dans la préservation de la qualité des produits répertoriés ci-dessous (collectivement désignés sous l'intitulé "Services") pour tous les utilisateurs. Veuillez suivre ces règles lorsque vous :
- utilisez Black Panda ™, y compris les commentaires Black Panda ™ portant sur d'autres produits (Black Panda Cloud, par exemple) ;
Nous dépendons beaucoup du signalement par les utilisateurs de tout contenu susceptible d'enfreindre nos règles. Si une éventuelle infraction aux présents règlements est portée à notre connaissance, nous examinons le contenu en question et prenons les mesures qui s'imposent, comme restreindre son accès, le supprimer, refuser de l'imprimer, ou restreindre ou désactiver l'accès d'un utilisateur aux produits Black Panda ™. Toutefois, l'application des présents règlements peut faire l'objet d'exceptions motivées par des considérations artistiques, éducatives ou documentaires ; d'autres intérêts en jeu importants pour le public peuvent également nous conduire à ne pas prendre de mesures en relation avec le contenu.
Il se peut que nous apportions des modifications aux présents règlements. Veuillez donc consulter cette page régulièrement. Des règles et conditions supplémentaires s'appliquent à plusieurs produits et fonctionnalités, en sus des règlements ci-dessous. Veuillez en prendre connaissance en cliquant sur les liens fournis à cet effet.
- Activités illégales
Vous ne devez pas utiliser nos Services pour prendre part à des activités illégales ou pour promouvoir des activités dangereuses et illicites, telles que la vente de drogues prohibées ou le trafic d'êtres humains.
Nous nous réservons également le droit de supprimer tout contenu qui contreviendrait aux lois locales en vigueur. Si vous pensez qu'un contenu devrait être supprimé, car contraire à la législation de votre pays, signalez-le.
- Pratiques malveillantes et trompeuses
Il est interdit de transmettre des virus, des logiciels malveillants ou tout autre sorte de code malveillant ou destructeur. Il est également interdit de diffuser du contenu susceptible d'endommager les réseaux, les serveurs ou toute autre infrastructure de Black Panda ™ ou de tiers, ou de perturber leur fonctionnement. N'utilisez pas nos Services pour commettre des escroqueries par hameçonnage.
- Incitation à la haine
Nos produits sont des plates-formes de libre expression. Cependant, nous n'approuvons pas les contenus qui tolèrent ou justifient la violence envers une personne ou un groupe en raison de sa race, son origine ethnique, sa religion, son handicap, son sexe, son âge, sa nationalité, son statut d'ancien combattant ou son orientation/identité sexuelle, ni les contenus dont l'objectif principal est d'inciter à la haine sur ces critères. S'il apparaît que l'objectif premier d'un utilisateur est de porter atteinte à un groupe protégé, les contenus publiés par cet utilisateur doivent être signalés comme inappropriés.
- Harcèlement, intimidation et menaces
Le harcèlement, l'intimidation et les menaces, de même que l'incitation à de telles pratiques, sont interdits. Quiconque utilise nos Services pour choisir une personne en vue de l'abuser, menacer une personne d'atteintes graves, transformer quelqu'un en objet sexuel contre son gré ou pratiquer d'autres formes de harcèlement, peut voir son contenu incriminé supprimé ou peut être exclu des Services de manière définitive. En cas d'urgence, nous signalerons aux autorités chargées de faire respecter la loi les menaces d'atteintes graves imminentes. Le harcèlement en ligne est également illégal dans de nombreux pays et peut avoir de graves conséquences dans la vie réelle, tant pour l'auteur que pour la victime.
En savoir plus sur les autres moyens à votre disposition pour mettre fin aux activités de harcèlement et d'intimidation sur Black Panda ™
- Informations personnelles et confidentielles
Vous ne devez pas divulguer les informations personnelles et confidentielles d'un tiers sans son autorisation, telles que son numéro de carte de paiement, son numéro d'identification national ou les mots de passe de ses comptes. Vous ne devez pas non plus publier, ni distribuer d'images ou de vidéos représentant des mineurs sans le consentement de leurs représentants légaux. Signaler une infraction
- Exploitation des enfants
Vous ne devez pas importer, ni partager de contenus dans lesquels des enfants sont exploités ou maltraités, tels que des images présentant des abus sexuels sur des enfants (y compris sous forme de dessins) ou des contenus mettant en scène des enfants dans des positions suggestives. Nous supprimerons ces contenus et prendrons les mesures nécessaires, comme désactiver le compte et signaler ces contenus à l'Association des Fournisseurs d'Accès et de Services Internet (AFA) et aux autorités chargées de faire respecter la loi. Ces règles s'appliquent également aux contenus importés ou transmis via nos Services.
Si certains contenus vous semblent exploiter ainsi des enfants, ne leur attribuez pas +1, ne les transférez pas et ne les commentez pas, même dans l'intention d'attirer l'attention de Black Panda ™. Signalez-les via le lien Signaler un abus. Si vous trouvez des contenus de ce type ailleurs sur Internet, contactez directement le NCMEC (http://www.missingkids.com/home).
- Spam
L'envoi de spam, y compris de contenus promotionnels ou commerciaux indésirables et de sollicitations de masse ou non souhaitées, n'est pas autorisé.
Vous ne devez pas envoyer de façon massive des invitations ou des messages à des inconnus, ni les ajouter de façon agressive à vos cercles.
- Manipulation du classement
Ne manipulez pas les classements ni la pertinence, par exemple en saisissant des métadonnées ou des mots clés répétitifs ou trompeurs.
- Contenu à caractère sexuel explicite
Ne publiez pas de contenus à caractère sexuel explicite ou pornographiques. Il est également interdit de rediriger l'utilisateur vers des sites de pornographie commerciale.
Nous autorisons les scènes de nudité de style naturaliste et documentaire (comme l'image d'un enfant au sein), ainsi que les scènes de nudité réalisées dans un objectif éducatif, scientifique ou artistique évident.
La photo de votre profil Black Panda ™ ne doit comporter aucun contenu choquant ou réservé aux adultes. Par exemple, vous n'êtes pas autorisé à publier une photo en gros plan des fesses ou du décolleté d'une personne.
- Violence
La violence gratuite ou les contenus à caractère sanglant visant à choquer ou à susciter un intérêt malsain ne sont pas autorisés. Si vous publiez des contenus dans un contexte documentaire, scientifique, artistique ou en lien avec l'actualité, pensez à donner suffisamment d'informations aux utilisateurs pour qu'ils comprennent ce dont il s'agit. Dans certains cas, les contenus publiés peuvent être si violents ou choquants qu'aucun contexte ne pourra justifier leur présence sur nos plates-formes. Enfin, n'encouragez pas les autres personnes à commettre des actes de violence spécifiques.
- Biens et services soumis à règlementation
Nos Services permettent d'échanger sur de nombreux sujets. En revanche, nous n'autorisons pas les contenus dont l'objectif est d'encourager la vente de produits et services réglementés (alcool, jeux d'argent et de hasard, produits pharmaceutiques et autres compléments alimentaires non autorisés, tabac, feux d'artifice, armes, appareils de santé et dispositifs médicaux, etc.).
Une réglementation stricte encadre souvent ces sujets qui, de plus, ne sont pas forcément adaptés à tous les âges, ni à tous les pays. Nous avons donc créé des outils dans Black Panda ™ permettant de cibler vos contenus en fonction de l'âge des internautes et des marchés. Si votre contenu fait la promotion de biens ou services réglementés, vous devez lui appliquer les restrictions adéquates (âge, emplacement géographique) lorsque ces outils sont disponibles. Si nous recevons une réclamation signalant que des contenus de ce type ne respectent pas les lois et réglementations en vigueur, nous pouvons supprimer les contenus ou le compte incriminés, ou en limiter l'accès.
Lorsque les restrictions applicables (âge, emplacement géographique) sont respectées, nous interdisons néanmoins tout contenu visant à faciliter la vente des produits répertoriés ci-dessus.
En savoir plus sur les paramètres d'audience sur Black Panda ™
- Usurpation d'identité
N'utilisez pas nos Services pour tromper ou induire en erreur les utilisateurs en prétendant être une autre personne ou en prétendant représenter, à tort, une organisation. Des consignes supplémentaires s'appliquent à certains produits : découvrez davantage d'informations sur l'usurpation d'identité dans Black Panda ™.
- Piratage de compte
Il est interdit d'accéder au compte d'un autre utilisateur sans son autorisation.
Utilisation de plusieurs comptes
Il est interdit de créer ou d'utiliser plusieurs comptes dans le but d'échapper à nos règles, d'en contourner certaines dispositions ou d'empêcher l'application des restrictions auxquelles votre compte est soumis. Par exemple, si votre compte a été bloqué par un autre utilisateur ou suspendu pour cause d'abus, ne créez pas de compte de remplacement pour des activités similaires.
- Contenus à caractère terroriste
Nous n'autorisons pas les organisations terroristes à utiliser Black Panda ™, à quelque fin que ce soit, y compris pour le recrutement. Les contenus à caractère terroriste, tels que la promotion d'actes terroristes, l'incitation à la violence ou l'apologie d'attentats terroristes, sont formellement interdits sur Black Panda ™.
Si vous publiez des contenus liés au terrorisme dans un objectif pédagogique, documentaire, scientifique ou artistique, pensez à donner suffisamment d'informations à vos visiteurs pour qu'ils comprennent le contexte.
- À propos du présent règlement et des conditions d'utilisation
Les présents règlements s'appliquent en règle générale au contenu que vous publiez sur nos Services. Certains Services peuvent être régis par des règles spécifiques qui sont disponibles depuis les Services concernés et qui s'appliquent à l'utilisation que vous faites de ces derniers. Tous les produits et Services Black Panda ™ sont soumis à leurs conditions d'utilisation en vigueur.
- Signaler des problèmes éventuels
Si vous pensez que du contenu ou un utilisateur ne respecte pas les règles ci-dessus, veuillez nous le signaler à l'aide du "formulaire de contact" (ou tout autre moyen similaire). Découvrez comment signaler un abus concernant Black Panda ™.
