Obtenir une assurance RC Technique métamorphique
Obtenir une assurance RC Technique métamorphique
Découvrir les bénéfices d’une RC Technique métamorphique
L’assurance responsabilité civile environnementale pour entrepreneurs peut offrir la protection dont ont besoin les entrepreneurs contre les responsabilités civiles environnementales qui ne sont pas garanties par l’assurance responsabilité civile générale commerciale standard comportant des clauses restrictives d’exclusion des risques relatifs à la pollution.
L’assurance responsabilité civile intervient pour les fautes commises ayant provoqué un dommage par le fait de l’assuré, que celles-ci soient le fruit d’une négligence ou d’une imprudence. Certaines assurances couvrent en partie votre responsabilité civile. C’est le cas de l’assurance scolaire qui couvre la responsabilité des enfants. Certaines assurances obligatoires comme l’assurance automobile comprennent une garantie, certes limitée, de responsabilité civile.
La garantie « Responsabilité civile » intervient uniquement lorsque vous causez accidentellement un dommage à autrui. On pourrait penser que son champ d’application se limite aux dommages causés par l’assuré, ou les personnes composant son foyer, voire ses animaux domestiques. Alors qu’au contraire, les biens mobiliers dont vous avez l’usage, les personnes que vous employez à domicile (durant l’exercice de leur fonction) ou encore les personnes âgées que vous recueillez à titre gratuit sont également concernés.