RC Psychothérapie
RC Psychothérapie
Que couvre la RC Psychothérapie ?
La responsabilité civile exploitation pourra d’abord couvrir l’entreprise pour les dommages qui pourraient être causés aux tiers qu’ils soient clients ou visiteurs par exemple. Elle aura pour objet de garantir les différentes conséquences financières des dommages causés à ces tiers dans le cadre de l’activité déclarée. Elle pourra aussi couvrir les dommages matériels subis par les préposés ainsi que les éventuels dommages immatériels successifs à ce premier dommage.
Pour être indemnisé, il est nécessaire de déclarer le sinistre à l’assureur de celui qui a causé le dommage dans un délai de 5 jours ouvrés. La compagnie d’assurance va par la suite mentionner les noms des témoins s’il y en a, les faits et joindre les pièces qui s’avéreraient être utile au dossier. Vous devez bien être prévenu que selon les contrats, une franchise peut s’appliquer.
Cette garantie permettra à l’assuré d’indemniser la victime et de couvrir tous type de dommages : corporels, matériels et immatériels. Tous les dommages sont alors pris en compte, à condition qu’ils soient survenus accidentellement. Sachez que dans le cas d'une souscription à une assurance habitation ou une assurance auto, votre Responsabilité Civile est, dans la plupart des cas, prise en charge. Pour des dommages matériels, une franchise peut également être appliquée.