RC Algothérapie
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Vous trouverez également sur ce blog les dommages couverts par une assurance RC Algothérapie. Tous les ouvrages sont soumis à l’obligation d’assurance décennale sauf les ouvrages exclus du champ de l’obligation d’assurance décennale par l’ordonnance du 8 juin 2005. Ouvrages toujours exclus : les ouvrages maritimes, lacustres, fluviaux, les ouvrages d’infrastructures routières, portuaires, aéroportuaires, héliportuaires, ferroviaires, les ouvrages de traitement de résidus urbains, de déchets industriels et d’effluents, ainsi que les éléments d’équipement de l’un ou l’autre de ces ouvrages.
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