Souscrire à un contrat RC Voyance
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Bien se couvrir avec la garantie RC Voyance
La maçonnerie: ces travaux touchent directement la structure de l’ouvrage et peuvent en toute logique remettre sa solidité en question, une malfaçon peut entrainer un sinistre particulièrement coûteux.
Le charpentier et le couvreur: la toiture étant l’une des principales protections d’un bâtiment, un défaut dans la mise en œuvre peut entrainer des dommages conséquents. L’architecte, à l’origine de la conception du bâtiment: une erreur peut remettre en cause la solidité de l’ouvrage, voir mettre en péril la vie de ses usagers.
La présomption de responsabilité pèse sur le professionnel pendant dix ans à compter de la réception des travaux par le maître d’ouvrage. Il s’agit donc d’une responsabilité très lourde : les sommes en jeux peuvent être importantes et le temps de garantie est long.
En matière d’assurance construction, il existe des garanties complémentaires à la décennale.
En effet, la responsabilité des constructeurs peut être recherchée sur des bases autres que celles couvertes par l’assurance décennale, dans la mesure où elle ne concerne que les dommages affectant la solidité du bâtiment ou le rendant inutilisable. Sont exclus par exemple du champ de garantie décennale les éléments d’équipements non solidaires de la construction ou ceux destinés à la pratique d’une activité professionnelle.